Accueil CCFr  >   EADC « Instruction donnée par l'empereur Ferdinand III à M. de Bauffremont, baron de Scey, gouverneur du comté de Bourgogne, de ce qu'en qualité de commissaire impérial, nommé pour se rendre à Besançon, il y devoit faire au nom de S. M. I. » (28 mai 1647) ; copie du XVIIIe siècle
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« Instruction donnée par l'empereur Ferdinand III à M. de Bauffremont, baron de Scey, gouverneur du comté de Bourgogne, de ce qu'en qualité de commissaire impérial, nommé pour se rendre à Besançon, il y devoit faire au nom de S. M. I. » (28 mai 1647) ; copie du XVIIIe siècle

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 898 à 1004
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
N° 909
Cote Ms 909
Titre Pièces concernant la ville et le chapitre métropolitain de Besançon
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 370 feuillets
Dimensions 230 × 170 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin, avec le mot AVOCAT, au bas du dos, indiquant que le volume provient de la bibliothèque des avocats de Besançon
Index

Besançon Avocats. Manuscrits provenant de leur bibliothèque

Besançon Chapitre métropolitain. Confirmation de ses privilèges

Besançon Chapitre métropolitain. Délibérations concernant les prébendes canoniales

Besançon Chapitre métropolitain. Pièces relatives à l'élection du hautdoyen et de l'archevêque

Besançon Notre-Dame des Jacobins. Statuts

Besançon Notre-Dame des Jacobins. Statuts archiépiscopaux pour la modifier

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 12
Division Fol. 12
Titre « Instruction donnée par l'empereur Ferdinand III à M. de Bauffremont, baron de Scey, gouverneur du comté de Bourgogne, de ce qu'en qualité de commissaire impérial, nommé pour se rendre à Besançon, il y devoit faire au nom de S. M. I. » (28 mai 1647) ; copie du XVIIIe siècle
Index

Bauffremont (M. de) Instructions à lui données par Ferdinand III

La Baume (Pierre de), évêque de Genève, coadjuteur puis archevêque de Besançon et cardinal Lettre à l'Empereur

Besançon Avocats. Manuscrits provenant de leur bibliothèque

Besançon Chapitre métropolitain. Clauses concernant les contrats d'acquisition des maisons canoniales

Besançon État des revenus de dépenses de la ville

Besançon Notre-Dame des Jacobins. Statuts

Besançon Notre-Dame des Jacobins. Statuts archiépiscopaux pour la modifier

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80162107
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