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« Copie d'une déclaration du marquis d'Estona [Francisco de Moncada, marquis d'Aytona], gouverneur des Pays-Bas, concernant les communautés et maisons religieuses, ensuite d'un recès des États de 1633 » ; copie du XVIIIe siècle

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 898 à 1004
Titre Histoire de la Franche-Comté
Description du contenu
N° 907
Cote Ms 907
Titre « [Pièces fugitives concernant la] province [de Franche-Comté]. Volume 2 »
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 370 feuillets
Dimensions 245 × 165 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 83
Division Fol. 83
Titre « Copie d'une déclaration du marquis d'Estona [Francisco de Moncada, marquis d'Aytona], gouverneur des Pays-Bas, concernant les communautés et maisons religieuses, ensuite d'un recès des États de 1633 » ; copie du XVIIIe siècle
Index

Aytona (Francesco de Moncada, marquis de) Déclaration sur les communautés religieuses

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80162078
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