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« Mémoire présenté à Mgr le duc d'Orléans, régent, par MM. les Présidents à mortier du parlement de Paris, contre MM. les Pairs du royaume, avec la réponse de ces derniers audit mémoire »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6
Présentation du contenu
Cote Ms 831 à 897
Titre Histoire
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  884 Cote :  Ms 884 Support :  Papier Importance matérielle :  II-101 pages Dimensions  170 × 110 mm Reliure :  Reliure carton, couvert de basane Autres caractéristiques matérielles :  Écriture de copiste
884
Cote Ms 884
Titre « Mémoire présenté à Mgr le duc d'Orléans, régent, par MM. les Présidents à mortier du parlement de Paris, contre MM. les Pairs du royaume, avec la réponse de ces derniers audit mémoire »
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle II-101 pages
Dimensions 170 × 110 mm
Reliure Reliure carton, couvert de basane
Autres caractéristiques matérielles Écriture de copiste
Index

Paris Parlement. Mémoire des présidents à mortier contre les ducs et pairs de France

Pairs de France Mémoire contre eux présenté par les présidents à mortier du parlement de Paris

Pairs de France Réponse au mémoire des présidents à mortier du parlement de Paris

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