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Sentence de la justice de Bracon, déclarant non imposables les fermiers de l'abbaye de Rosières à Ivory. 1452

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Introduction - Fonds général
Cote Ms 734-1004
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2025
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-LS6

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 734 à 830
Titre Histoire religieuse
Description du contenu
N° 748
Cote Ms 748
Titre Copies de pièces concernant l'histoire domaniale des chartreuses de Vaucluse et de Bonlieu, et des abbayes de Rosières, Balerne, Saint-Claude, Lons-le-Saunier, Goailles, etc.
Date XVe-XIXe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 112 feuillets
Dimensions 310 × 230 mm
Reliure Pièces groupées sous une chemise
Catalogue général des manuscrits
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:
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