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Traité entre le chapitre de Saint-Maurice et la familiarité de l'église de Souvans, au sujet des droits de patronage que ledit chapitre avait sur l'église de Souvans par suite de l'union à sa mense du prieuré de Château-sur-Salins

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Modifié le : 26/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 508-733
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01b

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 680 à 733
Titre Histoire religieuse de Besançon
Description du contenu
N° 730
Cote Ms 730
Titre Titres concernant le chapitre de Saint-Maurice de Salins
Date XVe-XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier, à l'exception du folio 46 qui est en parchemin
Importance matérielle 95 feuillets
Dimensions 315 × 215 mm
Reliure Pièces groupées sous une chemise
Index

Salins Chapitre de Saint-Maurice. Démêlés avec le prieuré de Gigny

Salins Chapitre de Saint-Maurice. Dettes envers les banquiers Passis de Florence

Salins Chapitre de Saint-Maurice. Mandement du lieutenant au gouvernement de Franche-Comté au sujet du chapitre de Saint-Maurice

Salins Chapitre de Saint-Maurice. Requête en cour de Rome le concernant

Salins Chapitre de Saint-Maurice. Requête en émanant

Salins Chapitre de Saint-Maurice. Titres le concernant

Catalogue général des manuscrits
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:
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