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Notice
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« Registre de correspondance du citoien Michaud, représentant du peuple, envoyé par arrêté du Comité de salut public, du 13 thermidor [an II], dans le département de la Meurthe, pour y établir la paix et la tranquillité »

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Modifié le : 26/01/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 508-733
Titre Manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1897
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome I, Paris, Plon-Nourrit, 1897.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01b

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 599 à 646
Titre Correspondance
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  620 Cote :  Ms 620 Support :  Papier Importance matérielle :  28 feuillets, sans compter les feuillets blancs Dimensions  365 × 240 mm Reliure :  Cartonnage Présentation du contenu : 

Ce registre est divisé en quatre colonnes, comprenant : 1o les « dates des lettres » ; 2o les « noms des autorités ou personnes à qui elles s'adressent » ; 3o l' « objet des lettres » ; 4o la « transcription des lettres ». On a joint à un certain nombre de ces transcriptions le récépissé délivré par le bureau de poste d'où les lettres furent envoyées.

A la fin du registre se trouvent, à l'état de feuilles volantes : 1o deux copies du procès-verbal de la séance du conseil du district de Lunéville, du 23 fructidor an II, copies adressées au représentant Michaud ; 2o une lettre du tribunal du même district, à Michaud, datée du 17 brumaire an III ; 3o un arrêté de Michaud portant la même date (imprimé à Épinal, 4 pages in-4o).
N° 620
Cote Ms 620
Titre « Registre de correspondance du citoien Michaud, représentant du peuple, envoyé par arrêté du Comité de salut public, du 13 thermidor [an II], dans le département de la Meurthe, pour y établir la paix et la tranquillité »
Date Fin du XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 28 feuillets, sans compter les feuillets blancs
Dimensions 365 × 240 mm
Reliure Cartonnage
Présentation du contenu

Ce registre est divisé en quatre colonnes, comprenant : 1o les « dates des lettres » ; 2o les « noms des autorités ou personnes à qui elles s'adressent » ; 3o l' « objet des lettres » ; 4o la « transcription des lettres ». On a joint à un certain nombre de ces transcriptions le récépissé délivré par le bureau de poste d'où les lettres furent envoyées.

A la fin du registre se trouvent, à l'état de feuilles volantes : 1o deux copies du procès-verbal de la séance du conseil du district de Lunéville, du 23 fructidor an II, copies adressées au représentant Michaud ; 2o une lettre du tribunal du même district, à Michaud, datée du 17 brumaire an III ; 3o un arrêté de Michaud portant la même date (imprimé à Épinal, 4 pages in-4o).
Index

Michaud (Jean-Baptiste), représentant du peuple Copie de sa correspondance avec les représentants du peuple, etc

Michaud (Jean-Baptiste), représentant du peuple Registre de correspondance

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80159358
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