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« Confirmation des franchises de la ville de Montbéliard par le dauphin Louis, fils du roi Charles VII, datée de son camp de Dampierre-sur-le-Doubs. 1444 »

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Modifié le : 29/04/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collections Baverel, Pâris et Duvernoy
Cote Ms Baverel 1-130, Ms Pâris 1-31, Ms Duvernoy 1-90
Titre Manuscrits, fonds Baverel, Pâris, Duvernoy
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Baverel / Pâris / Duvernoy X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale de Besançon
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-aHd

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms Duvernoy 1 à 90
Titre COLLECTION DUVERNOY
Présentation du contenu NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Index

Duvernoy (Collection) Manuscrits la composant

Description du contenu
N° Duvernoy 84
Cote Ms Duvernoy 84
Titre Recueil de notes diverses, de la main de Duvernoy
Date XIXe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 647 feuillets
Dimensions 370 × 233 mm
Reliure Pièces groupées sous une chemise
Autres caractéristiques matérielles Notes, en majeure partie autographes
Index

Mont-Sainte-Marie (Abbaye du) Notes diverses

Pontarlier Notes diverses

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 580 Présentation du contenu : (Copie).
Division Fol. 580
Titre « Confirmation des franchises de la ville de Montbéliard par le dauphin Louis, fils du roi Charles VII, datée de son camp de Dampierre-sur-le-Doubs. 1444 »
Présentation du contenu (Copie).
Index

Louis (Le dauphin), fils de Charles VII Confirmation des franchises de Montbéliard

Montbéliard Agriculture. Notes la concernant

Montbéliard Comtes. Traité avec les habitants de Clerval au sujet de leurs franchises

Montbéliard Franchises. Confirmation des franchises

Montbéliard Franchises. Procès du comte aux habitants à leur sujet

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80147957
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