Accueil CCFr > EADC Acte par lequel Jean Put, de Trévillers, renouvelle et règle les franchises de ses sujets de Thiébouhans, sous le consentement de son suzerain Claude de La Palu, seigneur de Varambon et comte de La Roche. 1^er mai 1486, Saint-Hippolyte

Acte par lequel Jean Put, de Trévillers, renouvelle et règle les franchises de ses sujets de Thiébouhans, sous le consentement de son suzerain Claude de La Palu, seigneur de Varambon et comte de La Roche. 1^er mai 1486, Saint-Hippolyte

Modifié le : 29/04/2026

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Etablissement de conservation

Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs.

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Intitulé de l'instrument de recherche

Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collections Baverel, Pâris et Duvernoy

Cote

Ms Baverel 1-130, Ms Pâris 1-31, Ms Duvernoy 1-90

Titre

Manuscrits, fonds Baverel, Pâris, Duvernoy

Langue

français

Conditions d'accès

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.

Conditions d'utilisation

Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Citer sous la forme

BM Besançon Ms Baverel / Pâris / Duvernoy X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s)

Bibliothèque municipale de Besançon

Éditeur

Bibliothèque nationale de France

Date de la version électronique

2024

Langue(s) de l'instrument de recherche

Catalogue rédigé en français

Permalien

https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-aHd

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Acte par lequel Jean Put, de Trévillers, renouvelle et règle les franchises de ses sujets de Thiébouhans, sous le consentement de son suzerain Claude de La Palu, seigneur de Varambon et comte de La Roche. 1^er mai 1486, Saint-Hippolyte