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« Projet de reconnaissance à passer par les habitants de Clerval au profit de S. A. S. »

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Modifié le : 29/04/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collections Baverel, Pâris et Duvernoy
Cote Ms Baverel 1-130, Ms Pâris 1-31, Ms Duvernoy 1-90
Titre Manuscrits, fonds Baverel, Pâris, Duvernoy
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Baverel / Pâris / Duvernoy X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale de Besançon
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-aHd

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms Duvernoy 1 à 90
Titre COLLECTION DUVERNOY
Présentation du contenu NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Index

Duvernoy (Collection) Manuscrits la composant

Description du contenu
N° Duvernoy 62
Cote Ms Duvernoy 62
Titre Seigneuries du comté de Montbéliard. Tome I.
Date XVIe-XIXe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 217 feuillets
Dimensions 350 × 250 mm
Reliure Cartonnage
Présentation du contenu Pièces diverses concernant les terres de Granges, Clerval, Passavant, avec leurs dépendances, suivies de notes de la main de Duvernoy relatives à des seigneuries qui faisaient partie de la mouvance du comté de Montbéliard.
Index

Clerval (Abbé) Pièces diverses

Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'Héricourt Notes écrites par lui

Granges (Seigneurie de) Pièces diverses la concernant

Montbéliard Avocats. Leurs salaires

Montbéliard Baillis. Leurs fonctions

Montbéliard Comté. Chancellerie. Règlements et usages

Montbéliard Comté. Conseil. Fonctions et émoluments

Montbéliard Comté. Conseil. Forme du serment de fidélité

Montbéliard Comté. Conseil. Ses attributions

Montbéliard Comté. Juridictions diverses

Montbéliard Comté. Jurisprudence. Pièces s'y rapportant

Montbéliard Comté. Procédures. Documents s'y rapportant

Montbéliard Comté. Seigneuries du comté. Pièces les concernant

Montbéliard Comté. Tribunaux. Documents les concernant

Montbéliard Doyenné. Droits de souveraineté et de seigneurie

Montbéliard Forestiers. Leurs fonctions

Montbéliard Geôlier. Ses émoluments

Montbéliard Gouverneurs. Notice les concernant

Montbéliard Grand gruyer. Son traitement

Montbéliard Grands veneurs Leurs fonctions

Montbéliard Greffiers. Leurs fonctions

Montbéliard Greffiers. Leurs salaires

Montbéliard Huissiers. Leurs salaires

Montbéliard Officiers civils. Leurs traitements

Montbéliard Procureur général. Ses fonctions

Montbéliard Procureurs. Leurs salaires

Montbéliard Tabellion. Ses devoirs

Passavant (Seigneurie de) Pièces diverses

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 137
Division Fol. 137
Titre « Projet de reconnaissance à passer par les habitants de Clerval au profit de S. A. S. »
Index

Clerval (Abbé) Inventaire de différentes pièces s'y rapportant

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80147392
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