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Acte des droits de souveraineté et de seigneurie. Mélanges et mémoires

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Modifié le : 29/04/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collections Baverel, Pâris et Duvernoy
Cote Ms Baverel 1-130, Ms Pâris 1-31, Ms Duvernoy 1-90
Titre Manuscrits, fonds Baverel, Pâris, Duvernoy
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Baverel / Pâris / Duvernoy X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale de Besançon
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-aHd

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms Duvernoy 1 à 90
Titre COLLECTION DUVERNOY
Présentation du contenu NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Index

Duvernoy (Collection) Manuscrits la composant

Description du contenu
N° Duvernoy 60-61
Cote Ms Duvernoy 60-61
Titre « Droits de souveraineté et de seigneurie »
Date XVe-XIXe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle Deux volumes. 493, 453 feuillets
Dimensions 370 × 233, 370 × 240 mm
Reliure Couverture carton
Présentation du contenu Pièces manuscrites et imprimées : la majeure partie des notes est de la main de Duvernoy.
Bibliographie Petot, P. "Un coutumier de Montbéliard". Dans : Le Pays de Mont- béliard et les régions voisines dans l'histoire et dans l'économie. Mémoires de la Société pour l'Histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands. Fasc. 20, 1958-1959, p. 99-108. - Concerne le Ms Duvernoy 61
Index

Duvernoy (Charles), ministre de l'église d'Héricourt Notes écrites par lui

Droits de seigneurie

Droits de souveraineté

Catalogue général des manuscrits
Division :  120
Division 120
Titre Acte des droits de souveraineté et de seigneurie. Mélanges et mémoires
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80147288
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