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« Procès-verbal de nomination d'arbitres entre Pierre-Nicolas Emonnot, maire à Rainans, et la commune d'Échenans-sur-l'Étang... »

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Modifié le : 29/04/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collections Baverel, Pâris et Duvernoy
Cote Ms Baverel 1-130, Ms Pâris 1-31, Ms Duvernoy 1-90
Titre Manuscrits, fonds Baverel, Pâris, Duvernoy
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Baverel / Pâris / Duvernoy X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale de Besançon
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-aHd

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