Accueil CCFr  >   EADC Sommaire du « Traité d'échange fait entre l'archevêque de Besançon et le prince-évêque de Basle d'une partie respective de leur diocèse, du 17 aoust 1780 » : vingt-neuf paroisses, ajoutées au diocèse de Besançon, forment un nouveau doyenné, dit « d'Alsace basloise » ; vingt paroisses du doyenné d'Ajoye, situées dans les États du prince-évêque, sont détachées de la juridiction épiscopale de Besançon pour être soumises à l'autorité épiscopale de leur souverain temporel
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Sommaire du « Traité d'échange fait entre l'archevêque de Besançon et le prince-évêque de Basle d'une partie respective de leur diocèse, du 17 aoust 1780 » : vingt-neuf paroisses, ajoutées au diocèse de Besançon, forment un nouveau doyenné, dit « d'Alsace basloise » ; vingt paroisses du doyenné d'Ajoye, situées dans les États du prince-évêque, sont détachées de la juridiction épiscopale de Besançon pour être soumises à l'autorité épiscopale de leur souverain temporel

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Modifié le : 29/04/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collections Baverel, Pâris et Duvernoy
Cote Ms Baverel 1-130, Ms Pâris 1-31, Ms Duvernoy 1-90
Titre Manuscrits, fonds Baverel, Pâris, Duvernoy
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Baverel / Pâris / Duvernoy X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale de Besançon
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-aHd

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