Accueil CCFr  >   EADC « États de la province, Parlement, tribunaux »
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

« États de la province, Parlement, tribunaux »

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand
Cote Ms Droz 1-74, Ms Académie 1-53, Ms Dunand 1-41
Titre Manuscrits, 3 fonds
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Droz / Académie / Dunand X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Seconde partie, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01f

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms Dunand 1 à 41
Titre COLLECTION DUNAND
Index

Dunand (Collection) Manuscrits la composant

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  Dunand 17 Cote :  Ms Dunand 17 Support :  Papier Importance matérielle :  347 feuillets Dimensions  238 × 180 mm Reliure :  Portefeuille Présentation du contenu : 

Ce volume est subdivisé en articles, dont la réunion devait former une sorte de dictionnaire des institutions politiques et judiciaires de la province de Franche-Comté. Les articles à remarquer sont les suivants :

« Bailliage » : indications des lieutenants locaux de divers sièges du bailliage d'Aval (fol. 1-3). — « Prévôtés du comté de Bourgogne » et de quelques seigneurs de cette province : indications des prévôts ayant fonctionné dans ces divers sièges, qui sont énumérés alphabétiquement (fol. 4-10). — « Histoire des États du comté de Bourgogne » : notice ; nomenclature chronologique « des villes où se sont tenus les États de Franche-Comté », de 1374 à 1674 ; répartements d'impôts faits par les États, de 1507 à 1654 ; recès ou procès-verbaux des États, de 1507 à 1662 ; officiers des États (secrétaires, receveurs généraux, commis à l'également), de 1477 à 1662 (fol. 14-77). — « Notaires » : leur situation en Franche-Comté (fol. 194-198). — Parlement de Franche-Comté : notices diverses sur ses origines, son personnel et son fonctionnement (fol. 203-258, 299-300, 319-320, 322-325). — « Procureurs généraux » : indications sur leurs prérogatives (fol. 267-270). — Ordonnances royales réglementant la discipline et les droits du parlement de Franche-Comté (1775-1777) ; pièces imprimées (fol. 327-347).
N° Dunand 17
Cote Ms Dunand 17
Titre « États de la province, Parlement, tribunaux »
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 347 feuillets
Dimensions 238 × 180 mm
Reliure Portefeuille
Présentation du contenu

Ce volume est subdivisé en articles, dont la réunion devait former une sorte de dictionnaire des institutions politiques et judiciaires de la province de Franche-Comté. Les articles à remarquer sont les suivants :

« Bailliage » : indications des lieutenants locaux de divers sièges du bailliage d'Aval (fol. 1-3). — « Prévôtés du comté de Bourgogne » et de quelques seigneurs de cette province : indications des prévôts ayant fonctionné dans ces divers sièges, qui sont énumérés alphabétiquement (fol. 4-10). — « Histoire des États du comté de Bourgogne » : notice ; nomenclature chronologique « des villes où se sont tenus les États de Franche-Comté », de 1374 à 1674 ; répartements d'impôts faits par les États, de 1507 à 1654 ; recès ou procès-verbaux des États, de 1507 à 1662 ; officiers des États (secrétaires, receveurs généraux, commis à l'également), de 1477 à 1662 (fol. 14-77). — « Notaires » : leur situation en Franche-Comté (fol. 194-198). — Parlement de Franche-Comté : notices diverses sur ses origines, son personnel et son fonctionnement (fol. 203-258, 299-300, 319-320, 322-325). — « Procureurs généraux » : indications sur leurs prérogatives (fol. 267-270). — Ordonnances royales réglementant la discipline et les droits du parlement de Franche-Comté (1775-1777) ; pièces imprimées (fol. 327-347).
Index

Aval (Bailliage d') Indication de lieutenants locaux

Franche-Comté Bailliages. Listes de baillis

Franche-Comté Capitaines des châteaux des souverains. Listes

Franche-Comté Capitaines généraux. Listes

Franche-Comté États. Histoire des États de Franche-Comté

Franche-Comté Listes de ceux qui figurèrent aux noces ou aux traités des souverains de la province

Franche-Comté Notaires. Article les concernant

Franche-Comté Parlement. Articles le concernant

Franche-Comté Prévôtés. Listes de prévôts

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80144137
Retour en haut de page