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Franchises de la ville de Pesmes, en 1416, et création du bailliage de La Baume-Montrevel, en 1754

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand
Cote Ms Droz 1-74, Ms Académie 1-53, Ms Dunand 1-41
Titre Manuscrits, 3 fonds
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Droz / Académie / Dunand X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Seconde partie, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01f

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms Dunand 1 à 41
Titre COLLECTION DUNAND
Index

Dunand (Collection) Manuscrits la composant

Description du contenu
N° Dunand 12
Cote Ms Dunand 12
Titre « Pièces pour servir à l'histoire de la Franche-Comté. T. III »
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 638 feuillets
Dimensions 245 × 197 mm
Reliure Portefeuille
Index

Franche-Comté Maîtres d'hôtel originaires de Franche-Comté Titres les concernant

Franche-Comté Monastères. Titres concernant plusieurs monastères de la province

Franche-Comté Parlement. Sommaires des actes importants

Franche-Comté Pièces pouvant servir à l'histoire de cette province

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 160
Division Fol. 160
Titre Franchises de la ville de Pesmes, en 1416, et création du bailliage de La Baume-Montrevel, en 1754
Index

La Baume-Montrevel (Bailliage de) Sa création

Pesmes Charte de franchises

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80144031
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