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Copie de l'enregistrement au Parlement des lettres patentes établissant l'Académie. 27 juillet 1752

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand
Cote Ms Droz 1-74, Ms Académie 1-53, Ms Dunand 1-41
Titre Manuscrits, 3 fonds
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Droz / Académie / Dunand X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Seconde partie, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01f

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms Académie 1 à 53
Titre FONDS DE L'ACADÉMIE
Présentation du contenu NOTE: Le catalogue d'une partie de ce fonds a été rédigé par M. Nicolle.
Index

Besançon Académie. Manuscrits provenant du fonds de l'Académie

Description du contenu
N° Académie 50
Cote Ms Académie 50
Titre Titres constitutifs et correspondance officielle et privée de l'Académie de Besançon
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier, sauf une pièce sur parchemin
Importance matérielle 228 feuillets, plus les feuillets 33, 131, 145, 165 bis, 85 bis et ter
Reliure Chemise
Autres caractéristiques matérielles Écritures diverses
Index

Besançon Académie. Correspondance

Besançon Académie. Donation à elle faite par la municipalité en retour de l'élection du maire comme académicien

Besançon Académie. Donation à elle faite par le duc de Tallard

Besançon Académie. Lettre de Louis XV fondant une place d'académicien-né pour le maire de Besançon

Besançon Académie. Lettres patentes établissant l'Académie. Leur enregistrement au Parlement

Besançon Académie. Titres constitutifs

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 1
Division Fol. 1
Titre Copie de l'enregistrement au Parlement des lettres patentes établissant l'Académie. 27 juillet 1752
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80143810
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