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Mémoire coté no 5 (auteur Perreciot, avocat à Baume), 1er accessit

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand
Cote Ms Droz 1-74, Ms Académie 1-53, Ms Dunand 1-41
Titre Manuscrits, 3 fonds
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Droz / Académie / Dunand X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Seconde partie, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01f

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms Académie 1 à 53
Titre FONDS DE L'ACADÉMIE
Présentation du contenu NOTE: Le catalogue d'une partie de ce fonds a été rédigé par M. Nicolle.
Index

Besançon Académie. Manuscrits provenant du fonds de l'Académie

Description du contenu
N° Académie 23
Cote Ms Académie 23
Titre Douzième volume : années 1762-1764. — Histoire
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 675 feuillets
Dimensions Différents formats. 336 × 265 mm
Reliure Reliure carton, couvert de veau raciné
Autres caractéristiques matérielles Quelques cartes et plans dessinés à la plume
Présentation du contenu 1762. — « Depuis quel temps les abbayes de Saint-Claude et de Luxeuil jouirent-elles des droits régaliens, et jusqu'où s'étendoient ces droits ? » — 4 mémoires. (Celui coté no 1 se trouve par erreur dans le 11e vol., fol. 89).
Index

Saint-Claude, ou Condat, ou Saint-Oyan Abbaye. Droits régaliens. Mémoires sur ce sujet

Luxeuil Abbaye. Droits régaliens. Mémoires sur ce sujet

Cartes de géographie

Plans

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 615
Division Fol. 615
Titre Mémoire coté no 5 (auteur Perreciot, avocat à Baume), 1er accessit
Index

Perreciot (C.-J.), procureur du Roi à Baume-les-Dames Mémoires présentés à l'Académie de Besançon

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80143663
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