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« Traité de paix entre la comtesse de Neufchâtel en Suisse et Thiébaud de Neufchâtel en Comté sur la prise du seigneur de Montjoye. Fief jurable et rendable. 1373 »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand
Cote Ms Droz 1-74, Ms Académie 1-53, Ms Dunand 1-41
Titre Manuscrits, 3 fonds
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Droz / Académie / Dunand X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Seconde partie, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01f

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms Droz 1 à 74
Titre COLLECTION DROZ
Présentation du contenu Le catalogue de la collection Droz a été en très grande partie rédigé par M. Nicolle, ancien bibliothécaire adjoint de Besançon.
Index

Droz (François-Nicolas-Eugène), conseiller au Parlement, secrétaire perpétuel de l'Académie de Besançon Manuscrits provenant de sa collection

Besançon Tribunal de régalie. Pièces le concernant

Description du contenu
N° Droz 28
Cote Ms Droz 28
Titre « Affranchissemens de plusieurs lieux du comté. Coutumes locales »
Date XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 375 feuillets
Dimensions 360 × 245 mm
Reliure Cartonnage
Présentation du contenu Copies de chartes et franchises concernant les localités suivantes :
Index

Grandvaux Coutume locale

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 329
Division Fol. 329
Titre « Traité de paix entre la comtesse de Neufchâtel en Suisse et Thiébaud de Neufchâtel en Comté sur la prise du seigneur de Montjoye. Fief jurable et rendable. 1373 »
Index

Belvoir Seigneurs. Traité de paix

Cusance Traité de paix avec le seigneur de Neufchâtel

Montbéliard Seigneurs. Traité de paix avec le seigneur de Neufchâtel

Montfaucon Traité de paix

Neufchâtel-Comté (Seigneurie de) Seigneurs. Traité de paix avec le seigneur de Cusance

Neufchâtel-Comté (Seigneurie de) Seigneurs. Traité de paix avec le seigneur de Montbéliard

Fiefs Documents les concernant

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80142719
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