Accueil CCFr > « Ordonnances faites au parlement du comté de Bourgogne en 1386, avec la modification accordée en 1390 sur les remontrances de la noblesse et une ordonnance de 1393 concernant les bourgeoisies »
« Ordonnances faites au parlement du comté de Bourgogne en 1386, avec la modification accordée en 1390 sur les remontrances de la noblesse et une ordonnance de 1393 concernant les bourgeoisies »
Modifié le : 27/12/2025
Présentation globale de la collection
| Etablissement de conservation |
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs.
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