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Notice
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« Traité passé entre Jean de Chalon, sire d'Arlay, comte de Bourgogne, et l'abbé Étienne de Villars, au sujet de l'acensissement fait de Châtelblanc à Jean, père du comte cy dessus, en 1266. Le présent traité le 12 aoust 1301 »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand
Cote Ms Droz 1-74, Ms Académie 1-53, Ms Dunand 1-41
Titre Manuscrits, 3 fonds
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Droz / Académie / Dunand X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Seconde partie, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01f

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms Droz 1 à 74
Titre COLLECTION DROZ
Présentation du contenu Le catalogue de la collection Droz a été en très grande partie rédigé par M. Nicolle, ancien bibliothécaire adjoint de Besançon.
Index

Droz (François-Nicolas-Eugène), conseiller au Parlement, secrétaire perpétuel de l'Académie de Besançon Manuscrits provenant de sa collection

Besançon Tribunal de régalie. Pièces le concernant

Description du contenu
N° Droz 28
Cote Ms Droz 28
Titre « Affranchissemens de plusieurs lieux du comté. Coutumes locales »
Date XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 375 feuillets
Dimensions 360 × 245 mm
Reliure Cartonnage
Présentation du contenu Copies de chartes et franchises concernant les localités suivantes :
Index

Grandvaux Coutume locale

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 196
Division Fol. 196
Titre « Traité passé entre Jean de Chalon, sire d'Arlay, comte de Bourgogne, et l'abbé Étienne de Villars, au sujet de l'acensissement fait de Châtelblanc à Jean, père du comte cy dessus, en 1266. Le présent traité le 12 aoust 1301 »
Index

Étienne de Villars, abbé de Saint-Claude Traité avec Jean de Chalon

Jean Ier de Chalon-Arlay Traité avec Étienne de Villars, abbé de Saint-Claude

Chalon (Maison de) Associations des princes de cette maison avec les abbés de Saint-Claude

Poupet-lez-Salins Charte de commune

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80142699
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