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« Accord entre le seigneur Jean de Chalon, seigneur d'Arlay, et la chartreuse de Bonlieu, du mois d'avril 1304 »

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Tome II. Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand
Cote Ms Droz 1-74, Ms Académie 1-53, Ms Dunand 1-41
Titre Manuscrits, 3 fonds
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms Droz / Académie / Dunand X f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXIII. Besançon. Par Auguste Castan, correspondant de l'Institut. Tome II, Seconde partie, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-250566101-01f

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms Droz 1 à 74
Titre COLLECTION DROZ
Présentation du contenu Le catalogue de la collection Droz a été en très grande partie rédigé par M. Nicolle, ancien bibliothécaire adjoint de Besançon.
Index

Droz (François-Nicolas-Eugène), conseiller au Parlement, secrétaire perpétuel de l'Académie de Besançon Manuscrits provenant de sa collection

Besançon Tribunal de régalie. Pièces le concernant

Description du contenu
N° Droz 27
Cote Ms Droz 27
Titre « Chartes de commune et franchises des bourgs du comté »
Date XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 415 feuillets
Dimensions 367 × 235 mm
Reliure Cartonnage
Présentation du contenu Copies de pièces concernant les localités suivantes :
Bibliographie David, Gisèle (présentation). "Saint-Hippolyte : sept centième anniversaire : la charte de franchises du 20 septembre 1298". In Au clos du Doubs, 1998, n° spécial, n° [35], 6 p. : ill.
Index

Saint-Claude, ou Condat, ou Saint-Oyan Charte de commune

Auxonne Charte de commune

Bucey-lez-Gy Charte de commune

Châtel-Blanc Charte de commune

Clairvaux-lez-Vaux-d'Ain Charte de commune

Grammont Charte de commune

Grandvaux Charte de commune

Neufchâtel-Comté (Seigneurie de) Charte de commune

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 59
Division Fol. 59
Titre « Accord entre le seigneur Jean de Chalon, seigneur d'Arlay, et la chartreuse de Bonlieu, du mois d'avril 1304 »
Index

Jean Ier de Chalon-Arlay Accord avec la chartreuse de Bonlieu

Bonlieu (Chartreuse) Accord avec Jean de Chalon

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80142649
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