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[Direction des droits réunis du département de la Seine]. "Fabricants de tabac et de bière, registre d'échéance et d'enregistrement des traites et effets"

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Modifié le : 27/11/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque historique de la Ville de Paris Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Fonds général. 10, Séries 107 à 135 (X : Histoire civile et administrative)
Titre Fonds général. 10, Séries 107 à 135 (X : Histoire civile et administrative)
Langue sauf indication contraire, les documents décrits dans cet inventaire sont en français
Support sauf indication contraire, les documents décrits dans cet inventaire ont pour support le papier
Classement Le présent inventaire est structuré selon la classification établie par Jules Cousin à la fin du XIXe siècle. Cette classification a été conçue pour l'ensemble des collections de la Bibliothèque historique, y compris les ouvrages imprimés et les documents iconographiques et cartographiques ; c'est ce qui explique que certaines séries sont vides en ce qui concerne les manuscrits.
Citer sous la forme Citer sous la forme : Bibliothèque historique de la Ville de Paris, [cote].

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Le présent inventaire résulte de la fusion de descriptions issues des instruments de recherche suivants : Vasseur-Depoux, Michèle. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Tome LIX, Bibliothèque historique de la Ville de Paris. [Tome I]. Paris, Bibliothèque nationale, 1975 ; Vasseur-Depoux, Michèle et Verlet, Hélène. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Tome LX, Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Tome II. Paris, Bibliothèque nationale, 1981 ; Henriot, Gabriel. "Catalogue des manuscrits entrés à la Bibliothèque de 1903 à 1905". Dans : Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques de la ville de Paris, 1907 (2), (1-129). ; Henriot, Gabriel. "Catalogue des manuscrits entrés à la Bibliothèque de 1906 à 1908". Dans : Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques de la ville de Paris, 1909 (4), (35-137) ; Henriot, Gabriel. "Catalogue des manuscrits entrés à la Bibliothèque de 1906 à 1910". Dans : Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques de la ville de Paris, 1911 (5), (1-208) ; ainsi que d'inventaires dactylographiés établis par la BHVP au tournant des 20e et 21e siècles. Il s'enrichit régulièrement depuis 2015 de descriptions établies par le département des Manuscrits de la BHVP.
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de publication 2025
Création Les descriptions issues d'instruments de recherche rétroconvertis ont été numérisées par la société AIS (Paris, France) et encodées selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) en 2008-2015. Les autres descriptions ont été créées directement selon la DTD EAD-2002 soit avec le logiciel Oxygen, soit dans le cadre du projet TAPIR piloté par la Bibliothèque nationale de France pour la Catalogue collectif de France avec le logiciel XEditor.
Langue(s) de l'instrument de recherche Inventaire rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMSUP-751045102-FG05c

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Section B : séries 108 à 113, Administration locale (municipale, préfectorale)
Description du contenu
Titre Série 112, Municipalité de Paris, Hôtel de Ville. Impôts divers, octrois, entrées, docks et entrepôts, histoire et assiette de l'impôt à Paris, aides, gabelles, etc.
Informations sur le traitement Série en cours d'inventoriage.
Index

Paris (France)lien[Sujet] Impôtlien

Titre Direction des droits réunis du département de la Seine. Registres de comptabilité (1804-1813)
Importance matérielle 9 volumes
Biographie ou histoire La Régie des droits réunis fut créée le 5 ventôse an XII [25 février 1804] et transformée en Direction générale des contributions indirectes en 1814.
Présentation du contenu Les volumes n'indiquent pas clairement quelle est l'Administration qui a tenu ces registres ; ce sont le registre d'entrée de la BHVP (mention "Droits réunis", dans la colonne "Auteur"), la nature des recettes et dépenses mentionnées (octroi, tabac, bières et distilleries, navigation sur la Seine...), et quelques mentions éparses sur certains feuillets des registres qui permettent d'affirmer qu'il s'agit de la Direction des droits réunis du département de la Seine, relevant, au niveau national, de la Régie des droits réunis.
Modalités d’acquisition Don du duc de La Trémoille, 1896. Numéro d'entrée : E27504.
Index

France. Régie des droits réunis[Sujet]

Paris (France)lien[Sujet]Octroilien

France -- 1804-1814 (Empire)lien[Sujet]Impôt indirectlien

Tabac -- Impôtslien

Alcool -- Impôtslien

Seine (France ; cours d'eau)lien[Sujet]Navigation intérieurelienImpôtslien
Catalogue général des manuscrits
Cote :  2-MS-4667 Ancienne cote :  31917 Fol° M° Ancienne cote :  Fg Ms 1429(7) Ancienne cote :  CP-4770 Importance matérielle :  1 volume ([1]-34 feuillets écrits tête-bêche) Reliure :  demi-reliure 20e siècle Présentation du contenu : Titre pris au dos du volume.
Au feuillet de garde non numéroté avant le feuillet 1 : "Folios auxquels sont placés les différents mois".
Cote 2-MS-4667
Ancienne cote 31917 Fol° M°
Ancienne cote Fg Ms 1429(7)
Ancienne cote CP-4770
Titre [Direction des droits réunis du département de la Seine]. "Fabricants de tabac et de bière, registre d'échéance et d'enregistrement des traites et effets"
Date ans XII-XIV
Importance matérielle 1 volume ([1]-34 feuillets écrits tête-bêche)
Reliure demi-reliure 20e siècle
Présentation du contenu Titre pris au dos du volume.
Au feuillet de garde non numéroté avant le feuillet 1 : "Folios auxquels sont placés les différents mois".
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a79407705
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