Accueil CCFr  >   EADC Bail à ferme (12 frimaire an 4, 1795, et 23 messidor an 2, 1794) du domaine de Rochemorin par la nation en faveur du sr Drouillard, et résiliation du dit bail en faveur de la vve de Secondat par le dit Drouillard.
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

Bail à ferme (12 frimaire an 4, 1795, et 23 messidor an 2, 1794) du domaine de Rochemorin par la nation en faveur du sr Drouillard

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 25/02/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bordeaux, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Fonds général. 7
Cote Ms 2500-2999
Titre Fonds général. 07
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Bordeaux. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale de Bordeaux
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-330636101-tOI

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 2500 à 3164
Titre Ms Montesquieu La Brède.
Présentation du contenu 2500 à 3167 inclus voir Inventaire Louis Desgraves, 1998
Description du contenu
Cote Ms 2946
Titre "N° D 81 à D 117. Martillac. Séquestre. La Foret et Rochemorin. 1815 à 1793. 3e Liasse.".
Date 1815 à 1793
Bibliographie Desgraves, n°449
Catalogue général des manuscrits
Division :  D 116
Division D 116
Titre Bail à ferme (12 frimaire an 4, 1795, et 23 messidor an 2, 1794) du domaine de Rochemorin par la nation en faveur du sr Drouillard, et résiliation du dit bail en faveur de la vve de Secondat par le dit Drouillard.
Date 12 frimaire an 4, 1795
Date 23 messidor an 2, 1794
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a79323684
Retour en haut de page