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Arrêt et opposition (4 prairial an 6, 1798), faite par Jean Calvayrac

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Modifié le : 03/03/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bordeaux, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Fonds général. 7
Cote Ms 2500-2999
Titre Fonds général. 07
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Bordeaux. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale de Bordeaux
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-330636101-tOI

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 2500 à 3164
Titre Ms Montesquieu La Brède.
Présentation du contenu 2500 à 3167 inclus voir Inventaire Louis Desgraves, 1998
Description du contenu
Cote Ms 2946
Titre "N° D 81 à D 117. Martillac. Séquestre. La Foret et Rochemorin. 1815 à 1793. 3e Liasse.".
Date 1815 à 1793
Bibliographie Desgraves, n°449
Catalogue général des manuscrits
Division :  D 105
Division D 105
Titre Arrêt et opposition (4 prairial an 6, 1798), faite par Jean Calvayrac entre les mains de Madame veuve de Secondat, de toutes les sommes qu'elle peut devoir au sr Drouillard, ancien fermier de ses biens.
Date 4 prairial an 6, 1798
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a79323673
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