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Fascicules n°1 à n°19

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Modifié le : 19/09/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Colmar Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LVI. Colmar. Troisième partie.
Cote 661-1127
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Colmar, troisième partie
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Colmar, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Pierre Schmitt
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1969
Date de la version électronique 3 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LVI. Colmar , Paris, Bibliothèque nationale, 1969
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 3 février 2008. 
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 10 septembre 2024
    • La deuxième partie a été divisée en 2 IR moins volumineux en septembre 2024. De nombreuses notices ont été enrichies en 2024.
  • 06 novembre 2023
    • L'IR initial créé par conversion rétrospective a été divisé en 2 IR moins volumineux via le logiciel Oxygen par Interbibly en juillet 2023. Les documents 1 à 358 se trouvent dans la première partie. De nombreuses notices ont été enrichies en 2023.
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-680666101-lHR
Présentation du contenu
1012
Cote I. CH. 133
Titre Arrêts, Mémoires, Dossiers, Documents divers. En partie de la main de L. I. Chauffour le Jeune
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 19 fasc
Reliure 1 liasse
Présentation du contenu « Arrest concernant l'état des officiers municipaux des villes qui n'ont pas jurisdiction » ; — dîmes ; — droit d'aubaine ; — nomination à la grande custodie de la cathédrale de Strasbourg ; — etc.
Index

Chauffour (Ignace), avocat, homme politique (1808-1879) Lettres

Chauffour (Louis-Ignace), le jeune Affaires judiciaires

Strasbourg (Évêché) Nomination à la Grande Custodie

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Importance matérielle :  106 feuillets Présentation du contenu : 

Quelques exemples de documents :

"Extrait des registres du Conseil Souverain d'Alsace" - 15 juin 1743

"A la requête des habitans et communautés de Regisheim qui font élection de domicile [...]"

"Les avocats du Conseil Souverain d'Alsace soussignés qui ont vûs le brevet de joÿeux avenement en datte du 21 septembre 1774 [...]"

Nombreux documents relatifs au Conseil Souverain d'Alsace et aux différents mémoires qu'ils ont pu lire.

Titre Fascicules n°1 à n°19
Importance matérielle 106 feuillets
Présentation du contenu

Quelques exemples de documents :

"Extrait des registres du Conseil Souverain d'Alsace" - 15 juin 1743

"A la requête des habitans et communautés de Regisheim qui font élection de domicile [...]"

"Les avocats du Conseil Souverain d'Alsace soussignés qui ont vûs le brevet de joÿeux avenement en datte du 21 septembre 1774 [...]"

Nombreux documents relatifs au Conseil Souverain d'Alsace et aux différents mémoires qu'ils ont pu lire.

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