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Modifié le : 19/09/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Colmar Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LVI. Colmar. Troisième partie.
Cote 661-1127
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Colmar, troisième partie
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Colmar, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Pierre Schmitt
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1969
Date de la version électronique 3 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LVI. Colmar , Paris, Bibliothèque nationale, 1969
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 3 février 2008. 
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 10 septembre 2024
    • La deuxième partie a été divisée en 2 IR moins volumineux en septembre 2024. De nombreuses notices ont été enrichies en 2024.
  • 06 novembre 2023
    • L'IR initial créé par conversion rétrospective a été divisé en 2 IR moins volumineux via le logiciel Oxygen par Interbibly en juillet 2023. Les documents 1 à 358 se trouvent dans la première partie. De nombreuses notices ont été enrichies en 2023.
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-680666101-lHR
Présentation du contenu
1010
Cote I. CH. 131
Titre « Varia ». Recueil de matières diverses de jurisprudence
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 140, 150 et 112 feuillets
Dimensions 210 × 170 mm
Reliure Reliure en basane
Présentation du contenu Notes, plaidoyers, consultations.
Index

Colmar (Haut-Rhin) Conseil souverain d'Alsace. Varia

Description du contenu
Titre Notes - Première partie
Importance matérielle 122 pages + 9 feuillets
Présentation du contenu Arts et métiers, assignation, assistance, aubaine, autorisation, avantages, billets à ordre, bail, biens, bénéfice, civilisation, cléricat, conclusion, collèges, collatéraux, contrats de greffiers, commune, copropriété, caduc, caducité, canon d'un bail, calomnie, crime, créancier, curatelle, champs loué, colloque, commerce, corps de métiers, contrats de constitution, commissiaire, contrats de vente, coutûmes d'Alsace, convetion, conduite, différents types de contrats, débiteurs, donations, délivrance, donation, dénonciation, délit, domestiques, droits provincial, dévolution, démolition, datté, dommages et intérêts, enquête, ecclésiastique, évaluation, épilepsie, exécutaire testamentaire, etc.
Catalogue général des manuscrits
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