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Folios 1-330

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Modifié le : 05/06/2023

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque L'Apostrophe. Chartres, Eure-et-Loir Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des Nouvelles Acquisitions
Cote NA 1-NA 394
Titre Manuscrits de la médiathèque l'Apostrophe de Chartres, nouvelles acquisitions
Langue français
Présentation du contenu Manuscrits entrés dans les collections de la bibliothèque après 1945. Achats, dons de particuliers. Collection d’écrits du XVIIIe au XXesiècle, papier et parchemin, essentiellement sur Chartres et l’Eure-et-Loir.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque l'Apostrophe de Chartres, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Médiathèque de Chartres
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Création Encodé conformément à la DTD EAD 2002. L'encodage a été réalisé en 2023 par la société Fontaine et Fils Archives Services.
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-280856201-Ti9

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote NA 137
Titre Adjudications des biens nationaux aliénés à la municipalité de Chartres
Date XVIIIe siècle
Support Papier
Importance matérielle 8 volumes
Dimensions 230 x 280 mm
Reliure Reliés
Modalités d’acquisition Document spolié pendant la Seconde Guerre mondiale, entré à la médiathèque de Chartres en 1950.
Conditions d'accès
Index

France. Commission de choix de la Récupération artistique (1949- 1953)lien[Ancien possesseur / Propriétaire précédent]

France. Commission de Récupération artistique (1944-1949)lien[Ancien possesseur / Propriétaire précédent]

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Tome I Importance matérielle :  332 feuillets Présentation du contenu : 
  • Folios 1-84. – Table alphabétique des adjudicataires (noms de famille et de baptême, demeure, date, numéro de l'acte d'adjudication [ci-après, tomes II, III, IV], numéro sur la liste l'estimation imprimée [ci-après, folios 88 et ss], prix de l'adjudication).
  • Folios 85-86. – « Charges des adjudicataires des biens nationaux ». Placard, imprimerie Lacombe.
  • Folios 87-258. – « Biens nationaux aliénés à la municipalité de Chartres par décret de l'Assemblée nationale du 8 novembre 1790, et pour lesquels toutes personnes pourront faire des offres, en s'adressant au bureau d'aliénation de la municipalité dudit Chartres ». Huit cahiers de 14, 8, 12, 12, 16, 44, 48, 16 pages (170 en tout), imprimées chez François le Tellier, refermant : nom du lieu, description des biens, noms de l'ancien propriétaire et du fermier, prix d'estimation, et numéro sur la liste des soumissions. En regard, feuillets intercalaires manuscrits refermant l'analyse des actes d'adjudication avec leurs numéros sur les tomes II à IV et VI ci-après.
  • Folio 259. – Résultat financier des ventes faites par la municipalité de Chartres et les districts.
  • Folios 260-330. – « Supplément aux estimations pour les articles insérés dans les procès-verbaux d'estimations, et qui n'ont pas été aliénés à la municipalité de Chartres comme étant droits incorporels et autres non aliénables et réservés par les décrets de l'Assemblée nationale ».
Division Tome I
Titre Folios 1-330
Date XVIIIe siècle
Importance matérielle 332 feuillets
Présentation du contenu
  • Folios 1-84. – Table alphabétique des adjudicataires (noms de famille et de baptême, demeure, date, numéro de l'acte d'adjudication [ci-après, tomes II, III, IV], numéro sur la liste l'estimation imprimée [ci-après, folios 88 et ss], prix de l'adjudication).
  • Folios 85-86. – « Charges des adjudicataires des biens nationaux ». Placard, imprimerie Lacombe.
  • Folios 87-258. – « Biens nationaux aliénés à la municipalité de Chartres par décret de l'Assemblée nationale du 8 novembre 1790, et pour lesquels toutes personnes pourront faire des offres, en s'adressant au bureau d'aliénation de la municipalité dudit Chartres ». Huit cahiers de 14, 8, 12, 12, 16, 44, 48, 16 pages (170 en tout), imprimées chez François le Tellier, refermant : nom du lieu, description des biens, noms de l'ancien propriétaire et du fermier, prix d'estimation, et numéro sur la liste des soumissions. En regard, feuillets intercalaires manuscrits refermant l'analyse des actes d'adjudication avec leurs numéros sur les tomes II à IV et VI ci-après.
  • Folio 259. – Résultat financier des ventes faites par la municipalité de Chartres et les districts.
  • Folios 260-330. – « Supplément aux estimations pour les articles insérés dans les procès-verbaux d'estimations, et qui n'ont pas été aliénés à la municipalité de Chartres comme étant droits incorporels et autres non aliénables et réservés par les décrets de l'Assemblée nationale ».
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a79179213
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