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Avertissement de plusieurs évêques Catholiques de France concernant l’acte de soumission aux lois de la République demandé aux Ecclésiastiques par le décret du 30 mai 1795

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Modifié le : 02/08/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque. Orléans, Loiret Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque de la ville d'Orléans. Suite du deuxième supplément au catalogue des manuscrits
Cote MS 1920-MS 2190
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Orléans (5)
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Orléans. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Médiathèque. Orléans, Loiret
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-452346101-CTQ

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote MS 2062
Titre Pièces diverses
Origine Collection Jarry
Date XVIIIe-XIXe siècle
Support Papier
Importance matérielle 391 folios
Dimensions Formats divers
Description du contenu
Titre Pièces concernant le clergé de France pendant la Révolution française
Catalogue général des manuscrits
Division :  folio 325 à 330
Division folio 325 à 330
Titre Avertissement de plusieurs évêques Catholiques de France concernant l’acte de soumission aux lois de la République demandé aux Ecclésiastiques par le décret du 30 mai 1795
Date 30 mai 1795
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a2219598
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