Accueil CCFr  >   EADC Réponse des lieutenant-général et autres officiers de la Gouvernance du Souverain Bailliage de Lille, intervenant en exécution de l’arrêt de la Cour du 20 janvier 1783, dans la cause où Louis-Joseph Lesaffre, fermier au village de Capinghem, est intimé ; et demandeurs par conclusion prises au procès-verbal de la comparution tenue le 20 mars…
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Réponse des lieutenant-général et autres officiers de la Gouvernance du Souverain Bailliage de Lille, intervenant en exécution de l’arrêt de la Cour du 20 janvier 1783, dans la cause où Louis-Joseph Lesaffre, fermier au village de Capinghem, est intimé ; et demandeurs par conclusion prises au procès-verbal de la comparution tenue le 20 mars…

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Modifié le : 02/07/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Jean Levy. Lille, Nord. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire du fonds Louis-François Quarré-Reybourbon
Cote QR1 à QR14, C64-3-1 à C64-3-236 et PF64 à PF124
Titre Fonds Louis-François Quarré-Reybourbon
Date 1607-1962
Langue français
Importance matérielle 95 boîtes d'archives sur 12 mètres linéaires.
Conditions d'accès Consultation sur place dans l'espace patrimoine de la Médiathèque Jean Lévy. L'accès aux documents de ce fonds est possible en étant inscrit à la bmL et en fournissant une demande d'accréditation. Pour toute question : bmpatrimoine@mairie-lille.fr Pour toute information : http://www.bm-lille.fr/patrimoine/
Conditions d'utilisation Un mail de demande de reproduction peut être adressé au Service patrimoine à l’adresse suivante : bmpatrimoine@mairie-lille.fr
Citer sous la forme "Bibliothèque municipale de Lille - cote du document"

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque municipale de Lille
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-593506101-uEk
Présentation du contenu
Cote qr11
Titre Factum issus du Don rombaut
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  qr11-4 Importance matérielle :  1 pièce Présentation du contenu : Don n° 69807
Cote qr11-4
Titre Réponse des lieutenant-général et autres officiers de la Gouvernance du Souverain Bailliage de Lille, intervenant en exécution de l’arrêt de la Cour du 20 janvier 1783, dans la cause où Louis-Joseph Lesaffre, fermier au village de Capinghem, est intimé ; et demandeurs par conclusion prises au procès-verbal de la comparution tenue le 20 mars…
Importance matérielle 1 pièce
Présentation du contenu Don n° 69807
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