Accueil CCFr > Délibération du Conseil municipal de la ville de Clermont Ferrand relative à l'installation d'un architecte Voyer : n° 15. Architecte Voyer : [suivi de] Arrêté de Mr. le Préfet du Département, portant approbation de la délibération du Conseil municipal relative à l'institution d'un architecte voyer, pour la ville de Clermont-Ferrand : [suivi de] Arrêté du Maire de la ville de Clermont-Ferrand portant réglement des attributions , obligations, fixation des honoraires, et nomination d'un Architecte voyer (du 6 novembre 1823)
Délibération du Conseil municipal de la ville de Clermont Ferrand relative à l'installation d'un architecte Voyer : n° 15. Architecte Voyer : [suivi de] Arrêté de Mr. le Préfet du Département, portant approbation de la délibération du Conseil municipal relative à l'institution d'un architecte voyer, pour la ville de Clermont-Ferrand : [suivi de] Arrêté du Maire de la ville de Clermont-Ferrand portant réglement des attributions , obligations, fixation des honoraires, et nomination d'un Architecte voyer (du 6 novembre 1823)
Modifié le : 02/03/2021
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