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Ministre de la Justice. Lettre demandant une liste et des renseignements sur les candidats aux postes de juges de paix et de suppléants des cantons.

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Modifié le : 01/10/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque d'étude et du patrimoine. Toulouse, Haute-Garonne Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des Manuscrits. Bibliothèque municipale de Toulouse.
Cote 1511-2887
Titre Manuscrits de la Bibliothèque d'Étude et du Patrimoine de Toulouse
Langue françaislatinoccitan
Présentation du contenu Ce catalogue contient des notices de manuscrits entrés dans les fonds de la Bibliothèque municipale de Toulouse par acquisitions, dons ou legs. Il fait suite aux quatre catalogues précédemment imprimés dans la série Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France , rétroconvertie par la BnF au sein du Catalogue Collectif de France (CCFr). Il contient les notices des manuscrits cotés 1511 à 2887 dont deux fonds constitués autour des auteurs régionaux Antonin Perbosc et Maurice Magre, fractionnés en tranche de cote.
Pour le fonds Perbosc : cotes ms. 1383 à 1510, ms. 1697 à 1736 et ms. 2527 à 2614.
Pour le fonds Magre : cotes ms. 2654 à 2803. La suite du fonds se trouve dans l'IR 8378 avec les tranches de cotes suivantes : ms. 3060 à 3074 et ms. 3154 à 3176. 
Conditions d'accès La consultation des ouvrages du fonds patrimonial de la Bibliothèque d'Étude et du Patrimoine de Toulouse est soumise au dépôt préalable de la carte de lecteur de l'établissement et d'une pièce d'identité avec photographie en cours de validité.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque d'Étude et du Patrimoine de Toulouse, ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Commanditaire Bibliothèque nationale de France. Pôle associé régional Midi-Pyrénées.
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2018
Création Créé par conversion rétrospective du catalogue dactylographié des manuscrits de la Bibliothèque municipale de Toulouse. Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société Aurexus www.aurexus.com (Paris, France) le 3 janvier 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 14 février 2020
    • Ajout de notes sur la restauration par l'atelier ERASME entre 1997 et 2018 (manuscrits 1839, 2198, 2865, 2883, 2993, 2994, 3005, 3007, 3136, 3154, 3238). Ajout du lien vers les manuscrits numérisés dans la bibliothèque numérique Rosalis (manuscrits 2865, 2883, 2993, 2994).
  • 6 août 2021
    • La cote Ms. 2259 sur les papiers d'Emile Cartailhac a été redétaillée dans un nouvel instrument de recherche, permettant de lister et indexer les 259 documents en vue de l'exposition à la Bibliothèque d'étude et du patrimoine en janvier 2022. Cet instrument de recherche se trouve sous le titre "Papiers Cartailhac", et coté Ms. 2259 (a-1) à Ms. 2259 (g-6). Il est consultable dans le Catalogue Général des Manuscrits.
  • 23 août 2022
    • L'IR a été scindé en deux pour des questions de gestion de fichier, car il contenait un nombre trop important de composants. Il contenait précédemment les cotes Ms. 1511-3420. Les composants Ms. 2888-3420 se trouvent désormais dans l'IR 8378.
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-315556101-h1j

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms. 2810 (A)
Titre Documents concernant les tribunaux d’Albi, Valence d’Albigeois, Pampelonne, Villefranche, Albi et Alban.
Langue Français
Description du contenu
Division 6
Titre Valderies et Pampelonne.
Date XIXe siècle
Importance matérielle 4 feuillets
Dimensions Formats divers
Catalogue général des manuscrits
Division :  6-b Importance matérielle :  2 feuillets
Division 6-b
Titre Ministre de la Justice. Lettre demandant une liste et des renseignements sur les candidats aux postes de juges de paix et de suppléants des cantons.
Date 14 janvier 1814
Importance matérielle 2 feuillets
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a1495044
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