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Ensemble de 16 pièces relatives au séjour du Parlement[Sujet] en exil à Troyes du 16 août au 24 septembre 1787

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Modifié le : 26/03/2024 17:02:16

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Jacques-Chirac. Troyes Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Médiathèque de Troyes Champagne Métropole. Troisième supplément au Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France
Cote 3728-3744, 3750-3911
Titre Manuscrits de la médiathèque de l'agglomération troyenne. Troisième supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de l'agglomération troyenne, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique avril 2017
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMSUP-103876101-05a
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 3821 Support :  Papier Dimensions  Formats divers Reliure :  Broché Présentation du contenu : 

1. Etat des logements de messieurs du Parlement. Troyes: Imprimerie Gobelet, [1787].

2. Arrêté du Parlement, du dimanche 5 août 1787.

3. Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi à Versailles, le Lundi 6 août 1787. A Paris: de l'Imprimerie Royale, 1787. 60 pages.

4. Seguier, avocat du roi. -Discours ... sur l'Edit de la subvention territoriale. Pièce manuscrite, 4 feuillets.

5. Extrait manuscrit de ce qui s'est passé au lit de justice du 6 août 1787.

6. Arrêté du 13 août 1787. Pièce manuscrite, 4 feuillets.

7. Discours du Président de la Chambre des Comptes lors de la présentation par Monsieur de l'édit pour la Subvention territoriale et la déclaration sur le timbre. Pièce manuscrite, 3 feuillets.

8. Discours de M. Huès... au Parlement. Du 22 août 1787.

9. Du Parlement de Paris... à Troyes. Pièce manuscrite du 22 août 1787, 1 feuillet.

10. Réponse du Roy à la Députation et à la Cour des Aydes. Pièce manuscrite du 26 août 1787, 2 feuillets.

11. Extrait des registres du Parlement de Paris séant à Troyes le 27 aoust 1787. Pièce manuscrite, 1 feuillet.

12. Arrêt du Conseil d'Etat du Roi... du 2 septembre 1787. A Paris: de l'Imprimerie Royale, 1787. 2 feuillets. Un bandeau.

13. Réponse du Roy à la Chambre des Comptes sur son arrêté du 6 septembre 1787.

14. Arrêté du Parlement de Paris siégeant à Troyes en date du 11 septembre 1787. Manuscrit.

15. Arrêté du Parlement ... à Troyes en date du 19 septembre 87 par lequel il se félicite de l'abrogation des deux impôts litigieux. Manuscrit, 2 feuillets.

16. Réponse du Roy à son Parlement datée du 17 septembre. Pièce manuscrite, 1 page.

Cote Ms 3821
Titre Ensemble de 16 pièces relatives au séjour du Parlement[Sujet] en exil à Troyes du 16 août au 24 septembre 1787
Date 1787
Support Papier
Dimensions Formats divers
Reliure Broché
Présentation du contenu

1. Etat des logements de messieurs du Parlement. Troyes: Imprimerie Gobelet, [1787].

2. Arrêté du Parlement, du dimanche 5 août 1787.

3. Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi à Versailles, le Lundi 6 août 1787. A Paris: de l'Imprimerie Royale, 1787. 60 pages.

4. Seguier, avocat du roi. -Discours ... sur l'Edit de la subvention territoriale. Pièce manuscrite, 4 feuillets.

5. Extrait manuscrit de ce qui s'est passé au lit de justice du 6 août 1787.

6. Arrêté du 13 août 1787. Pièce manuscrite, 4 feuillets.

7. Discours du Président de la Chambre des Comptes lors de la présentation par Monsieur de l'édit pour la Subvention territoriale et la déclaration sur le timbre. Pièce manuscrite, 3 feuillets.

8. Discours de M. Huès... au Parlement. Du 22 août 1787.

9. Du Parlement de Paris... à Troyes. Pièce manuscrite du 22 août 1787, 1 feuillet.

10. Réponse du Roy à la Députation et à la Cour des Aydes. Pièce manuscrite du 26 août 1787, 2 feuillets.

11. Extrait des registres du Parlement de Paris séant à Troyes le 27 aoust 1787. Pièce manuscrite, 1 feuillet.

12. Arrêt du Conseil d'Etat du Roi... du 2 septembre 1787. A Paris: de l'Imprimerie Royale, 1787. 2 feuillets. Un bandeau.

13. Réponse du Roy à la Chambre des Comptes sur son arrêté du 6 septembre 1787.

14. Arrêté du Parlement de Paris siégeant à Troyes en date du 11 septembre 1787. Manuscrit.

15. Arrêté du Parlement ... à Troyes en date du 19 septembre 87 par lequel il se félicite de l'abrogation des deux impôts litigieux. Manuscrit, 2 feuillets.

16. Réponse du Roy à son Parlement datée du 17 septembre. Pièce manuscrite, 1 page.

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