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Notice
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[Calomnies 1775] « Recueil de preuves sur pièces justificatives pour le comte d'Essuille, ancien capitaine au régiment de Touraine, chevalier de Saint-Louis, contre le sieur de Marnaval, ci-devant fermier des forges de Clavières en Berry, appartenantes au Roy »

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Modifié le : 07/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
France. Bibliothèque du Sénat Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat (2)
Cote 1086-1343
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Sénat
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Sénat, cote du manuscrit, f. Y.



Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Louis Engerand
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Édition 2e édition augmentée (2011).

La description des manuscrits a été largement enrichie. De nombreux recueils ont été décrits pièce à pièce.
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1908
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat. Par Louis Engerand. Paris, Plon-Nourrit, 1908.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 4 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-751065208-01b

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 1134-1204
Cote 3FPM1134-3FPM1204
Ancienne cote Ancien 9468
Titre Recueil de mémoires judiciaires, formé par le chancelier Dambray
Date XVIIIe siècle
Langue Français, Latin
Support Papier
Importance matérielle 71 volumes
Reliure Demi-reliure
Index

Dambray, chancelier[Ancien possesseur / Propriétaire précédent]Recueil de mémoires judiciaires
Description du contenu
N° 1143
Cote 3FPM1143
Titre Tome 10. Vol. C-2, Calomnies-Canada
Langue Français
Importance matérielle 739 pages
Dimensions 390 sur 270 mm
Catalogue général des manuscrits
Division :  Page 5 Dimensions  In-4o Présentation du contenu : Plan gravé.
Division Page 5
Titre [Calomnies 1775] « Recueil de preuves sur pièces justificatives pour le comte d'Essuille, ancien capitaine au régiment de Touraine, chevalier de Saint-Louis, contre le sieur de Marnaval, ci-devant fermier des forges de Clavières en Berry, appartenantes au Roy »
Dimensions In-4o
Présentation du contenu Plan gravé.
Index

Essuille (Comte d')Procès

Marnaval (Sieur de)Procès
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:SEN014843
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