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Discours de Pierre Torné, archevêque de Bourges, sur la question : si les décrets d’organisation de la haute-cour nationale sont sujets à la sanction du roi

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Modifié le : 25/02/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque François Mitterrand. Poitiers, Vienne Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire sommaire des archives révolutionnaires de la ville de Poitiers
Titre Inventaire sommaire des archives révolutionnaires de la ville de Poitiers
Date 1789-1799
Langue français
Importance matérielle 7,4 ml
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Citer sous la forme Médiathèque François-Mitterrand Grand Poitiers, Archives révolutionnaires.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Médiathèque François-Mitterrand de Grand Poitiers
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 19 février 2026
    • Cet instrument de recherche est en cours de reprise et de correction. Ces modifications ont été réalisées jusqu'à la cote H 22.
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-861946101-iya

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre SÉRIE S : Société populaire. Activité - Correspondance
Description du contenu
Titre b. Correspondance
Titre 1792
Cote S24
Titre Correspondance imprimée reçue en 1792 par la Société de Poitiers en provenance de l’Assemblée nationale à Paris
Importance matérielle 70 pièces, dont
Localisation physique des documents Casier 145/2
Catalogue général des manuscrits
Importance matérielle :  23 pp.
Titre Discours de Pierre Torné, archevêque de Bourges, sur la question : si les décrets d’organisation de la haute-cour nationale sont sujets à la sanction du roi
Date Janvier
Importance matérielle 23 pp.
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:PAMAnc-12577
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