Accueil CCFr  >   EADC Etat des prêtres et ci-devant religieuses de la commune qui, selon l’arrêté du département du 19 février 1796 ont fait à la municipalité leurs déclarations de maisons où ils demeurent dans la commune et qui se trouvent compris dans l’article 10 de la loi du 25 octobre 1795 (3 brumaire an IV)
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Etat des prêtres et ci-devant religieuses de la commune qui, selon l’arrêté du département du 19 février 1796 ont fait à la municipalité leurs déclarations de maisons où ils demeurent dans la commune et qui se trouvent compris dans l’article 10 de la loi du 25 octobre 1795 (3 brumaire an IV)

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Modifié le : 25/02/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque François Mitterrand. Poitiers, Vienne Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire sommaire des archives révolutionnaires de la ville de Poitiers
Titre Inventaire sommaire des archives révolutionnaires de la ville de Poitiers
Date 1789-1799
Langue français
Importance matérielle 7,4 ml
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Citer sous la forme Médiathèque François-Mitterrand Grand Poitiers, Archives révolutionnaires.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Médiathèque François-Mitterrand de Grand Poitiers
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 19 février 2026
    • Cet instrument de recherche est en cours de reprise et de correction. Ces modifications ont été réalisées jusqu'à la cote H 22.
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-861946101-iya

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre SÉRIE P : Culte
Description du contenu
Titre a. Culte catholique
Catalogue général des manuscrits
Cote :  P18 Importance matérielle :  3 pièces
Cote P18
Titre Etat des prêtres et ci-devant religieuses de la commune qui, selon l’arrêté du département du 19 février 1796 ont fait à la municipalité leurs déclarations de maisons où ils demeurent dans la commune et qui se trouvent compris dans l’article 10 de la loi du 25 octobre 1795 (3 brumaire an IV)
Importance matérielle 3 pièces
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:PAMAnc-11370
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