Accueil CCFr  >   EADC Registre destiné à registrer les Edits, Ordonnances et Proclamations du Roy et les décrets de l’Assemblée Nationale adressés au corps municipal
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

Registre destiné à registrer les Edits, Ordonnances et Proclamations du Roy et les décrets de l’Assemblée Nationale adressés au corps municipal

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 25/02/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque François Mitterrand. Poitiers, Vienne Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire sommaire des archives révolutionnaires de la ville de Poitiers
Titre Inventaire sommaire des archives révolutionnaires de la ville de Poitiers
Date 1789-1799
Langue français
Importance matérielle 7,4 ml
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Citer sous la forme Médiathèque François-Mitterrand Grand Poitiers, Archives révolutionnaires.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Médiathèque François-Mitterrand de Grand Poitiers
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 19 février 2026
    • Cet instrument de recherche est en cours de reprise et de correction. Ces modifications ont été réalisées jusqu'à la cote H 22.
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-861946101-iya

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre SÉRIE A : Lois et Actes du pouvoir central
Description du contenu
Cote A 1
Titre Registres
Date 4 août 1789-22 août 1791
Importance matérielle 2 registres
Unité de conditionnement Casier 112/1
Catalogue général des manuscrits
Importance matérielle :  144 feuillets Présentation du contenu : Le registre est ouvert et clos par le maire Chabiel de Morière. Il débute par les décrets de l’Assemblée nationale des 4, 6, 7, 8 et 11 août 1789 et se termine par les lettres patentes du roi sur un décret de l’Assemblée concernant les droits féodaux, données à Paris le 28 mars 1790.
Titre Registre destiné à registrer les Edits, Ordonnances et Proclamations du Roy et les décrets de l’Assemblée Nationale adressés au corps municipal
Date 1789-1790
Importance matérielle 144 feuillets
Présentation du contenu Le registre est ouvert et clos par le maire Chabiel de Morière. Il débute par les décrets de l’Assemblée nationale des 4, 6, 7, 8 et 11 août 1789 et se termine par les lettres patentes du roi sur un décret de l’Assemblée concernant les droits féodaux, données à Paris le 28 mars 1790.
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:PAMAnc-10003
Retour en haut de page