Accueil CCFr > « Registre d'ordre ou règlement sur le service, la police et la discipline à bord. — 1re partie. Extrait des ordonnances, lois, décrets, arrêtés du gouvernement, lettres ministérielles, etc., et en général de tout acte revêtu d'une sanction notoire, qui l'a fait inscrire ou le rend digne de l'être dans le code naval de France (1689-1821). — 2e partie. Essai sur l'application des lois navales de France » (page 93)
« Registre d'ordre ou règlement sur le service, la police et la discipline à bord. — 1re partie. Extrait des ordonnances, lois, décrets, arrêtés du gouvernement, lettres ministérielles, etc., et en général de tout acte revêtu d'une sanction notoire, qui l'a fait inscrire ou le rend digne de l'être dans le code naval de France (1689-1821). — 2e partie. Essai sur l'application des lois navales de France » (page 93)
Modifié le : 02/01/2019
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| Etablissement de conservation |
France. Service historique de la Défense. Brest
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