Accueil CCFr > Instruction sur la formation des différents registres et états concernant les volontaires employés sur les bâtiments du roi ; Circulaire aux intendants des généralités de Rennes, Orléans, Tours, Moulins, Rouen, etc. sur les conduites des gens de mer et ouvriers levés pour le service des vaisseaux du roi ; État arrêté par le roi des personnes qui continueront à jouir du droit d'affranchir leurs paquets de lettres par la voie du contreseing ; Canonniers matelots (1787)
Instruction sur la formation des différents registres et états concernant les volontaires employés sur les bâtiments du roi ; Circulaire aux intendants des généralités de Rennes, Orléans, Tours, Moulins, Rouen, etc. sur les conduites des gens de mer et ouvriers levés pour le service des vaisseaux du roi ; État arrêté par le roi des personnes qui continueront à jouir du droit d'affranchir leurs paquets de lettres par la voie du contreseing ; Canonniers matelots (1787)
Modifié le : 18/02/2019
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Service historique de la Défense. Département de la bibliothèque. Vincennes, Val-de-Marne
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