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Modifié le : 18/02/2019
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Ministère de la Marine
Cote Ms. 1-143 (série discontinue) et 232 ; Archives de la Marine (G 1-200) ; Dépôt des cartes et plans (SH 1-256) (série discontinue)
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Service historique de la Défense. Bibliothèques de la Marine
Documents séparés Une partie des manuscrits de la bibliothèque historique de la Marine est conservée au département des archives définitives du Service historique de la Défense.
Consulter les notices de ces manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Service historique de la Défense, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Ch. de la Roncière
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1907
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Par Ch. de la Roncière, Paris, Plon-Nourrit, 1907.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 6 août 2013
    • Indication des cotes actuelles
    • Indication des manuscrits manquants et des manuscrits transférés aux Archives nationales
    • Indication des microfilms
    • Suppression des notices des manuscrits conservés au département des archives définitives du Service historique de la Défense (Bibliothèque historique de la Marine : ms. 105, 118, 127, 140, 141, 142 ; dépôt des cartes et plans : SH 60, 76-86, 91-94, 96-103, 107-109, 113, 125, 126, 167-173, 177, 198-201, 203-208, 213, 243-246). Notices versées dans l'instance FRCGMBPF-940805102-03a.
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-940805101-M01a
Présentation du contenu
73
Cote Ms. 73
Ancienne cote 1875
Ancienne cote 1066
Titre Recueil d'Ordonnances, édits, arrêts, etc., manuscrits et imprimés, sur la marine, la pêche, les ports, les colonies, les hôpitaux, le commerce maritime, etc.
Date 1207-1779
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 137 volumes
Dimensions Petit in-4o
Présentation du contenu

Nous affectons un numéro unique, en guise de rappel, à cette collection de 137 volumes, parce que la majeure partie des volumes ne contiennent que des imprimés. Nous ne relevons que les pièces manuscrites.

Cf. sur la formation de cette collection, D. Neuville, État sommaire des Archives de la marine, p. 20.Table analytique en tête de chaque volume.

Mention de provenance

Ex-libris du bureau des Classes.

Index

Classes

Hôpitaux

Marine françaiseEtats

PêcheDe la morue

Description du contenu
Division 3o série
Catalogue général des manuscrits
Division :  Tome 24 Importance matérielle :  370 feuillets Présentation du contenu : Permission aux pauvres gens de La Hougue et Cherbourg de couper le varech à brûler, nommé Roberts, Lacets, Rubans. — Traité avec les Ursulines de Rouen pour fonder des établissements en Louisiane. — Fixation à 13 du nombre de bateaux qui pourront pêcher avec la dreige dans l'amirauté de Dunkerque : autre permission de pêcher avec la dreige dans l'amirauté de La Rochelle. — Traité entre la Compagnie des Indes et Bayanor, prince de Bargaret (Hindoustan). — Accord entre le fermier des devoirs de Bretagne et les habitants de l'Ile des Saints. — Délibération de l'Assemblée de la Compagnie des Indes au sujet des cafés. — Règlement concernant la Maison du roi. — Permission à Daumesnil d'élever de six pouces les clayonnages d'un parc en l'amirauté de Dieppe.
Division Tome 24
Date Septembre-décembre 1726
Importance matérielle 370 feuillets
Présentation du contenu Permission aux pauvres gens de La Hougue et Cherbourg de couper le varech à brûler, nommé Roberts, Lacets, Rubans. — Traité avec les Ursulines de Rouen pour fonder des établissements en Louisiane. — Fixation à 13 du nombre de bateaux qui pourront pêcher avec la dreige dans l'amirauté de Dunkerque : autre permission de pêcher avec la dreige dans l'amirauté de La Rochelle. — Traité entre la Compagnie des Indes et Bayanor, prince de Bargaret (Hindoustan). — Accord entre le fermier des devoirs de Bretagne et les habitants de l'Ile des Saints. — Délibération de l'Assemblée de la Compagnie des Indes au sujet des cafés. — Règlement concernant la Maison du roi. — Permission à Daumesnil d'élever de six pouces les clayonnages d'un parc en l'amirauté de Dieppe.
Index

Bayanor ou Bayenour, prince de Bargaret en Hindoustan

Daumesnil

Périer, commandant général en Louisiane

Ursulines de Rouen, en Louisiane

Compagnie des Indes

Maison du Roi

Cherbourg

Dieppe

Dunkerque

La Hougue

Louisiane

La Rochelle

RouenUrsulines

Dreige, filet de pêche

Lacets, espèce de varech

Roberts, espèce de varech

Rubans, espèce de varech

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