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« Recueil des lois, arrêtés et décisions relatifs au service de l'armée navale. Table générale du travail fait, en exécution de la dépêche de Son Excellence le Ministre de la marine, du 14 septembre 1812, et de l'ordre de Mr l'amiral Emeriau en date du 21 du même mois, par la commission composée de Monsieur Duranteau, de Moncabrié, Mahé, capitaines de vaisseau, Samson, commissaire de l'armée, Gautier et Perlier, capitaines de frégate »

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Modifié le : 18/02/2019
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Ministère de la Marine
Cote Ms. 1-143 (série discontinue) et 232 ; Archives de la Marine (G 1-200) ; Dépôt des cartes et plans (SH 1-256) (série discontinue)
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Service historique de la Défense. Bibliothèques de la Marine
Documents séparés Une partie des manuscrits de la bibliothèque historique de la Marine est conservée au département des archives définitives du Service historique de la Défense.
Consulter les notices de ces manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Service historique de la Défense, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Ch. de la Roncière
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1907
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Par Ch. de la Roncière, Paris, Plon-Nourrit, 1907.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 6 août 2013
    • Indication des cotes actuelles
    • Indication des manuscrits manquants et des manuscrits transférés aux Archives nationales
    • Indication des microfilms
    • Suppression des notices des manuscrits conservés au département des archives définitives du Service historique de la Défense (Bibliothèque historique de la Marine : ms. 105, 118, 127, 140, 141, 142 ; dépôt des cartes et plans : SH 60, 76-86, 91-94, 96-103, 107-109, 113, 125, 126, 167-173, 177, 198-201, 203-208, 213, 243-246). Notices versées dans l'instance FRCGMBPF-940805102-03a.
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-940805101-M01a
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  35 Cote :  Ms. 35 Ancienne cote :  623 Ancienne cote :  511 Support :  Papier Importance matérielle :  224 feuillets Dimensions  350 × 240 mm Reliure :  Portefeuille de peau verte Présentation du contenu : Original, signé des commissaires et du vice-amiral Emeriau. — En appendice, sont joints les rapports originaux adressés, en vue de ce recueil, par les préfets maritimes de Toulon, Rochefort et Brest, et par le vice-amiral Missiessy, commandant en chef l'escadre de l'Escaut. (1812).
35
Cote Ms. 35
Ancienne cote 623
Ancienne cote 511
Titre « Recueil des lois, arrêtés et décisions relatifs au service de l'armée navale. Table générale du travail fait, en exécution de la dépêche de Son Excellence le Ministre de la marine, du 14 septembre 1812, et de l'ordre de Mr l'amiral Emeriau en date du 21 du même mois, par la commission composée de Monsieur Duranteau, de Moncabrié, Mahé, capitaines de vaisseau, Samson, commissaire de l'armée, Gautier et Perlier, capitaines de frégate »
Date XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 224 feuillets
Dimensions 350 × 240 mm
Reliure Portefeuille de peau verte
Présentation du contenu Original, signé des commissaires et du vice-amiral Emeriau. — En appendice, sont joints les rapports originaux adressés, en vue de ce recueil, par les préfets maritimes de Toulon, Rochefort et Brest, et par le vice-amiral Missiessy, commandant en chef l'escadre de l'Escaut. (1812).
Index

Duranteau (Romain), vice-amiral

Emeriau (Comte Maurice-Julien), vice-amiral

Gautier, capitaine de frégate

Mahé, capitaine de vaisseau

Missiessy (Comte de), vice-amiral, commandant l'escadre de l'Escaut

Moncabrié (De), capitaine de vaisseau

Perlier, capitaine de frégate

Samson, commissaire de l'armée navale

Marine françaiseJurisprudence et législation

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