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« Observations inédites en forme de traité sur les avaries en général, plusieurs projets d'avaries grosses et simples, comptes de ristornes et en participation, réglemens de profits aventureux et de rançon, avec des réflexions préliminaires sur les titres de l'Ordonnance de 1681 qui concernent le fret et nolis, engagemens et loyers des matelots, contrats à la grosse, assurance, avaries, jet et contribution. — L'auteur de ce traité est un négociant de Bretagne ; il a été composé en 1756. C'est peut-être M. Montaudoin, de Nantes, dont l'ouvrage sur les assurances et les avaries fut anoncé dans le Mercure de France, t. 2, décembre 1752, p. 46-47 »

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Modifié le : 18/02/2019
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Ministère de la Marine
Cote Ms. 1-143 (série discontinue) et 232 ; Archives de la Marine (G 1-200) ; Dépôt des cartes et plans (SH 1-256) (série discontinue)
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Service historique de la Défense. Bibliothèques de la Marine
Documents séparés Une partie des manuscrits de la bibliothèque historique de la Marine est conservée au département des archives définitives du Service historique de la Défense.
Consulter les notices de ces manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Service historique de la Défense, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Ch. de la Roncière
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1907
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Par Ch. de la Roncière, Paris, Plon-Nourrit, 1907.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 6 août 2013
    • Indication des cotes actuelles
    • Indication des manuscrits manquants et des manuscrits transférés aux Archives nationales
    • Indication des microfilms
    • Suppression des notices des manuscrits conservés au département des archives définitives du Service historique de la Défense (Bibliothèque historique de la Marine : ms. 105, 118, 127, 140, 141, 142 ; dépôt des cartes et plans : SH 60, 76-86, 91-94, 96-103, 107-109, 113, 125, 126, 167-173, 177, 198-201, 203-208, 213, 243-246). Notices versées dans l'instance FRCGMBPF-940805102-03a.
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-940805101-M01a
Présentation du contenu
9-12
Cote Ms. 9-12
Ancienne cote 431
Ancienne cote 192
Titre « Jurisprudence de la marine, ou précis des anciens et nouveaux règlements sur la liberté et la sureté de la navigation marchande en temps de paix et en temps de guerre, par M. BOUCHAUD, avocat en Parlement et aux Conseils du Roi, ancien syndic de sa Compagnie, lequel n'a fait imprimer que la table de cet ouvrage, à Paris, en mars 1721 »
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Dimensions 4 volumes, les 3 premiers de 360 × 220 mm, le dernier de 300 × 205 mm
Reliure Cartonnés
Présentation du contenu « Le corps de l'ouvrage resté inédit se divisoit en 4 parties, dont l'auteur n'en a laissé que trois ; la 4e a été suppléée. »
Index

Bouchaud, syndic de la compagnie des avocats au Conseil

Marine françaiseJurisprudence et législation

Description du contenu
Cote Ms. 11
Titre Tome III. Troisième partie. Matières qui regardent la forme de la jurisprudence maritime
Importance matérielle 411 pages
Catalogue général des manuscrits
Importance matérielle :  162 feuillets Présentation du contenu : Relié à la suite du tome III
Titre « Observations inédites en forme de traité sur les avaries en général, plusieurs projets d'avaries grosses et simples, comptes de ristornes et en participation, réglemens de profits aventureux et de rançon, avec des réflexions préliminaires sur les titres de l'Ordonnance de 1681 qui concernent le fret et nolis, engagemens et loyers des matelots, contrats à la grosse, assurance, avaries, jet et contribution. — L'auteur de ce traité est un négociant de Bretagne ; il a été composé en 1756. C'est peut-être M. Montaudoin, de Nantes, dont l'ouvrage sur les assurances et les avaries fut anoncé dans le Mercure de France, t. 2, décembre 1752, p. 46-47 »
Importance matérielle 162 feuillets
Présentation du contenu Relié à la suite du tome III
Index

Montaudoin, négociant de Nantes

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