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Tome III. Troisième partie. Matières qui regardent la forme de la jurisprudence maritime

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Modifié le : 18/02/2019 17:19:32
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Ministère de la Marine
Cote Ms. 1-143 (série discontinue) et 232 ; Archives de la Marine (G 1-200) ; Dépôt des cartes et plans (SH 1-256) (série discontinue)
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Service historique de la Défense. Bibliothèques de la Marine
Documents séparés Une partie des manuscrits de la bibliothèque historique de la Marine est conservée au département des archives définitives du Service historique de la Défense.
Consulter les notices de ces manuscrits
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Service historique de la Défense, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Ch. de la Roncière
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1907
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Bibliothèques de la Marine. Par Ch. de la Roncière, Paris, Plon-Nourrit, 1907.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 6 août 2013
    • Indication des cotes actuelles
    • Indication des manuscrits manquants et des manuscrits transférés aux Archives nationales
    • Indication des microfilms
    • Suppression des notices des manuscrits conservés au département des archives définitives du Service historique de la Défense (Bibliothèque historique de la Marine : ms. 105, 118, 127, 140, 141, 142 ; dépôt des cartes et plans : SH 60, 76-86, 91-94, 96-103, 107-109, 113, 125, 126, 167-173, 177, 198-201, 203-208, 213, 243-246). Notices versées dans l'instance FRCGMBPF-940805102-03a.
Notes
Présentation du contenu
9-12
Cote Ms. 9-12
Ancienne cote 431
Ancienne cote 192
Titre « Jurisprudence de la marine, ou précis des anciens et nouveaux règlements sur la liberté et la sureté de la navigation marchande en temps de paix et en temps de guerre, par M. BOUCHAUD, avocat en Parlement et aux Conseils du Roi, ancien syndic de sa Compagnie, lequel n'a fait imprimer que la table de cet ouvrage, à Paris, en mars 1721 »
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Dimensions 4 volumes, les 3 premiers de 360 × 220 mm, le dernier de 300 × 205 mm
Reliure Cartonnés
Présentation du contenu « Le corps de l'ouvrage resté inédit se divisoit en 4 parties, dont l'auteur n'en a laissé que trois ; la 4e a été suppléée. »
Index

Bouchaud, syndic de la compagnie des avocats au Conseil

Marine française -  Jurisprudence et législation

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  Ms. 11 Importance matérielle :  411 pages
Cote Ms. 11
Titre Tome III. Troisième partie. Matières qui regardent la forme de la jurisprudence maritime
Importance matérielle 411 pages
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