Accueil CCFr  >   EADC Assemblées électorales et procès-verbaux d'élections faites à Epernay
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Assemblées électorales et procès-verbaux d'élections faites à Epernay

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 04/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque. Epernay, Marne Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Médiathèque d'Epernay. Deuxième supplément au Catalogue général des manuscrits.
Sous-titre Inventaire du fonds Raoul Chandon de Briailles
Cote M 1-337
Titre Fonds Raoul Chandon de Briailleslien
Origine Raoul Chandon de Briailles
Présentation du contenu Fonds de 20.000 pièces : manuscrits et dossiers d'archives sur l'histoire d'Epernaylien et le vin.
Historique de la conservation Raoul Chandon de Briailles, historien, négociant en vins de Champagne.
Modalités d'acquisition Legs entré en 1909.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Epernay, Fonds Raoul Chandon de Briailles, M. X

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Médiathèque d'Epernay
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique février 2017
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMSUP-512306201-SF01a
Présentation du contenu
Titre 1ère section : Originaux
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  M 47 Importance matérielle :  Liasse de 47 pièces Présentation du contenu : 

- Liste de 550 contribuables les plus fort imposés du canton (26 pluviôse, an XI).

- Lettre du préfet (8 ventôse, an XI).

- Lettres des maires et adjoints (30 ventôse, an XI).

- Instructions ; serment du président du collège électoral ; procès-verbaux des assemblées des première, 2e, 3e et 4e sections du canton d'Epernay, tenues pour choisir des membres de département et d'arrondissement, des candidats juges de paix et suppléants ; listes d'émargement des votants du canton d'Epernay et des 10 plus imposés de chaque section (élection du 12 octobre 1808).

- Serment du président du canton ; convocation du collège de canton à l'effet de choisir des membres des collèges de département et d'arrondissement, des candidats juges de paix et suppléants, lettres du préfet, du sous-préfet, de Jean-Remy Moët, maire, d'électeurs ; sectionnement du canton d'Epernay ; convocations, etc... (élection du 16 novembre 1813).

Cote M 47
Titre Assemblées électorales et procès-verbaux d'élections faites à Epernay
Date An XI (1802)-1813
Importance matérielle Liasse de 47 pièces
Présentation du contenu

- Liste de 550 contribuables les plus fort imposés du canton (26 pluviôse, an XI).

- Lettre du préfet (8 ventôse, an XI).

- Lettres des maires et adjoints (30 ventôse, an XI).

- Instructions ; serment du président du collège électoral ; procès-verbaux des assemblées des première, 2e, 3e et 4e sections du canton d'Epernay, tenues pour choisir des membres de département et d'arrondissement, des candidats juges de paix et suppléants ; listes d'émargement des votants du canton d'Epernay et des 10 plus imposés de chaque section (élection du 12 octobre 1808).

- Serment du président du canton ; convocation du collège de canton à l'effet de choisir des membres des collèges de département et d'arrondissement, des candidats juges de paix et suppléants, lettres du préfet, du sous-préfet, de Jean-Remy Moët, maire, d'électeurs ; sectionnement du canton d'Epernay ; convocations, etc... (élection du 16 novembre 1813).

Retour en haut de page