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Répertoire juridique

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Modifié le : 02/01/2024
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LXV. Caen. Deuxième supplément
Cote 636-1006
Titre Manuscrits de la Bibliothèque de la Communauté d'agglomération de Caen la mer. Bibliothèque Centre-Ville. Deuxième supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de la Communauté d'agglomération de Caen la mer. Bibliothèque Centre-Ville , Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Monique Dosdat
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1990
Date de la version électronique 27 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome LXV. Supplément. Amiens. Caen, Paris, Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux — Direction du Livre et de la Lecture, 1990.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-141186101-04a
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  896 Autre cote :  In-fol. 391 Support :  Papier Importance matérielle :  172 ff. 2 ff. volantes Reliure :  Cartonné Présentation du contenu : Notes et références bibliographiques, en latin et en français, par ordre alphabétique des sujets traités. Ceux-ci sont surtout à caractère juridique, mais aussi religieux, historique et littéraire.. Note : Don de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen
896
Autre cote In-fol. 391
Titre Répertoire juridique
Date XVIIe siècle
Langue latin, français
Support Papier
Importance matérielle 172 ff. 2 ff. volantes
Reliure Cartonné
Présentation du contenu Notes et références bibliographiques, en latin et en français, par ordre alphabétique des sujets traités. Ceux-ci sont surtout à caractère juridique, mais aussi religieux, historique et littéraire..
Mention de provenance

Don de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen

Index

Rouen (Seine-Maritime)Académie des sciences, belles-lettres et arts

Droit coutumierRépertoire juridique (XVIIe s.)

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