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François Mérimée. « Traité des fiefs et droits féodaux en Normandie, suivant l'ordre des matières, et de la procédure, divisé en cinq parties. Par M. François Mérimée, avocat en Parlement. 1770 »

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Modifié le : 02/01/2024
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LXV. Caen. Deuxième supplément
Cote 636-1006
Titre Manuscrits de la Bibliothèque de la Communauté d'agglomération de Caen la mer. Bibliothèque Centre-Ville. Deuxième supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de la Communauté d'agglomération de Caen la mer. Bibliothèque Centre-Ville , Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Monique Dosdat
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1990
Date de la version électronique 27 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome LXV. Supplément. Amiens. Caen, Paris, Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux — Direction du Livre et de la Lecture, 1990.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-141186101-04a
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  693 Autre cote :  In-8o 131 Support :  Papier vergé Importance matérielle :  206 ff. Dimensions  180 × 126 mm Reliure :  Reliure veau Note : Acq. 1918
693
Autre cote In-8o 131
Titre François Mérimée. « Traité des fiefs et droits féodaux en Normandie, suivant l'ordre des matières, et de la procédure, divisé en cinq parties. Par M. François Mérimée, avocat en Parlement. 1770 »
Date 1770
Langue français
Support Papier vergé
Importance matérielle 206 ff.
Dimensions 180 × 126 mm
Reliure Reliure veau
Mention de provenance

Acq. 1918

Index

Mérimée (François), avocat en Parlement[Auteur]« Traité des fiefs et droits féodaux en Normandie » (1770)

NormandieDroit féodal et coutumier

Droit coutumierDroit féodal en Normandie

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