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Procédure du Conseil de guerre relatif à la Conspiration de 1816. Mai 1816. (Notes marginales autographes de Joseph Rey)

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Modifié le : 18/06/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine. Grenoble, Isère. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LXII. Grenoble. Deuxième supplément (2). Fonds Louis Royer, Henri Martineau, Riollet, Emile Romanet, Chaper, Joseph Rey. Autographes
Cote Notices CGM no4847 - 7343
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale d'étude et d'information de Grenoble. Troisième supplément
Conditions d'accès Consultation sur place, sur justification de recherche et sur réservation pour les documents conservés à la Réserve.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale d'étude et d'information de Grenoble, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Pierre Vaillant
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1983
Date de la version électronique 27 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome LXII. Grenoble. Deuxième supplément, Paris, Centre national de la Recherche scientifique, 1983.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 27 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-381856103-03b

Dans le document :

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