Traité de l'organisation judiciaire. Cours de législation criminelle et de procédure criminelle et civile

Modifié le : 05/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation

Bibliothèque municipale. Dijon, Côte d'Or

Intitulé de l'instrument de recherche

Catalogue de la collection de manuscrits de la Bibliothèque municipale de Dijon

Cote

Ms 1-4120

Titre

Collection des manuscrits isolés de la Bibliothèque municipale de Dijon

Conditions d'accès

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.

Conditions d'utilisation

Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Citer sous la forme

Bibliothèque municipale de Dijon, Ms X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Citer ce document

https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADI: