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« Analyse et extraits du registre des délibérations du Conseil général de la commune de Colmar, du 19 février 1790 au 29 décembre 1795 », exécutés par Me Ed. Renker, notaire à Colmar

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Modifié le : 19/09/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Colmar Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LVI. Colmar. Troisième partie.
Cote 661-1127
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Colmar, troisième partie
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Colmar, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Pierre Schmitt
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1969
Date de la version électronique 3 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LVI. Colmar , Paris, Bibliothèque nationale, 1969
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 3 février 2008. 
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 10 septembre 2024
    • La deuxième partie a été divisée en 2 IR moins volumineux en septembre 2024. De nombreuses notices ont été enrichies en 2024.
  • 06 novembre 2023
    • L'IR initial créé par conversion rétrospective a été divisé en 2 IR moins volumineux via le logiciel Oxygen par Interbibly en juillet 2023. Les documents 1 à 358 se trouvent dans la première partie. De nombreuses notices ont été enrichies en 2023.
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-680666101-lHR
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  740 Cote :  733 Support :  Papier Importance matérielle :  526 feuillets Dimensions  275 × 210 mm Reliure :  Demi-reliure de cuir Présentation du contenu : Table alphabétique.
740
Cote 733
Titre « Analyse et extraits du registre des délibérations du Conseil général de la commune de Colmar, du 19 février 1790 au 29 décembre 1795 », exécutés par Me Ed. Renker, notaire à Colmar
Date XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 526 feuillets
Dimensions 275 × 210 mm
Reliure Demi-reliure de cuir
Présentation du contenu Table alphabétique.
Index

Rencker (Edouard), notaire à Colmar Extraits des registres du Conseil général de la commune de Colmar

Colmar (Haut-Rhin) Droit civil et politique, organisation judiciaire et municipale. Conseil général de la commune

Colmar (Haut-Rhin) Droit civil et politique, organisation judiciaire et municipale. Registre des séances du Conseil (1651, 1680-1780)

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