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Pages 1-1048, titres XXI-XXIX ; puis nouvelle pagination 1-44 : « Formulaire des criées d'un bien en roture », à Genouillac

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Creuse. Archives départementales Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Creuse (Archives départementales). Supplément
Cote (4)-20
Titre Manuscrits des Archives départementales de la Creuse
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales de la Creuse, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) J. Colnat
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1956
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales (Supplément), Paris, Bibliothèque nationale, 1956.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-230965101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Supplément
Description du contenu
N° 41-3
Autre cote Bibl. 264
Titre « Les coutumes de la Marche commentées par Mre Jean Regnauld conseiller du Roi, lieutenant criminel au Présidial et Sénéchaussée de la Marche à Guéret
Date XVIIIe siècle
Support Papier
Dimensions 292 × 182 mm
Reliure Relié
Présentation du contenu A la fin de chaque volume, copies de déclarations, édits, lettres patentes, arrêts du Parlement et du Conseil d'État. Table des matières dans les deux premiers volumes. Une note en fin du troisième volume indique que ce manuscrit est de la main de Guillaume Poissonnier, 1729. Au f. 2 du premier volume, mentions de Poissonnier-Desforges, 1762, et Goguyer, huissier, 1765
Index

Goguyer, huissier

Poissonnier (Guillaume)Coutumes de la Marche

Regnauld (Jean), lieutenant criminel à GuéretCoutumes de la Marche

Parlement

GuéretPrésidial et Sénéchaussée

Marche (la)Coutumes

Marche (la)Présidial

Marche (la)Sénéchaussée

Conseil d'ÉtatLa Marche

Poissonnier-Desforges
Catalogue général des manuscrits
Division :  Vol. 3
Division Vol. 3
Titre Pages 1-1048, titres XXI-XXIX ; puis nouvelle pagination 1-44 : « Formulaire des criées d'un bien en roture », à Genouillac
Index

Genouillac
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D51200005
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