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1 à 5. Notes juridiques de M. Luquet, greffier de la justice de paix du canton d'Auxonne-campagne de 1790 à l'an X, puis juge de paix du canton d'Auxonne à partir de l'an XI ; lois, décrets, circulaires et instructions, mémoires et correspondance, de 1761 à 1833. (Classement alphabétique : 1 =A-C ; 2 =D G ; 3 =H-N ; 4 =O-R ; 5 =S-V)

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Côte-d'Or. Archives départementales Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Côte-d'Or (Archives départementales). Supplément
Cote 152-305
Titre Manuscrits des Archives départementales de la Côte d'Or
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales de la Côte d'Or, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) L. Delessard
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1956
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales (Supplément), Paris, Bibliothèque nationale, 1956.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-212315101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Supplément
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  301 Support :  Papier Importance matérielle :  2380 feuillets Dimensions  Divers formats
N° 301
Titre 1 à 5. Notes juridiques de M. Luquet, greffier de la justice de paix du canton d'Auxonne-campagne de 1790 à l'an X, puis juge de paix du canton d'Auxonne à partir de l'an XI ; lois, décrets, circulaires et instructions, mémoires et correspondance, de 1761 à 1833. (Classement alphabétique : 1 =A-C ; 2 =D G ; 3 =H-N ; 4 =O-R ; 5 =S-V)
Date XVIIIe-XIXe siècles
Support Papier
Importance matérielle 2380 feuillets
Dimensions Divers formats
Index

Luquet, greffier de justice de paix d'Auxonne

Auxonne

Droit
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D51180221
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