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« Traité de la procédure civile donné l'an 1778 et 1779 par M. Dumont, professeur de droit français de l'université de Bourges, tome premier »

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Modifié le : 20/12/2018

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Archives départementales. Bourges, Cher Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Cher (Archives départementales). Supplément
Cote 6-96
Titre Manuscrits des Archives départementales du Cher
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales du Cher, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) P. Cravayat
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1956
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales (Supplément), Paris, Bibliothèque nationale, 1956.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-180335101-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Supplément
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  75 Autre cote :  N.A. 722 Présentation du contenu : Cf. E. Chénon, Les professeurs de droit français de l'université de Bourges et les manuscrits de leurs cours, dans Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1921.
N° 75
Autre cote N.A. 722
Titre « Traité de la procédure civile donné l'an 1778 et 1779 par M. Dumont, professeur de droit français de l'université de Bourges, tome premier »
Présentation du contenu Cf. E. Chénon, Les professeurs de droit français de l'université de Bourges et les manuscrits de leurs cours, dans Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1921.
Index

Chénon (E.)Professeur de droit français de l'université de Bourges

Dumont, avocat, professeur de droit à BourgesProcédure civile

Bourges

BourgesUniversité

ParisSorbonne

DroitJurisprudence
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D51160078
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